Mentions légales

Modifiée le vendredi 17 octobre 2025 17:18

1 - Informations générales

Cet Espace Numérique de Travail (ENT) du Collège Ennemond Richard de Saint-Chamond fournit

- Un site public qui propose des actualités de l’établissement.
- Un environnement de travail, en mode connecté, qui présente les services associés à chaque profil d’utilisateur :
- services pédagogiques (cahier de textes, classeur pédagogique, ressources numériques du médiacentre,, rubriques...)
- services externes spécialisés (Éléa, e-sidoc, ...)

Mme Berthillon, principale du Collège Ennemond Richard, est la directrice de publication.

2 - Propriété intellectuelle

2.1 - Droits de propriété intellectuelle sur le site

L'intégralité du site se définit comme une base de données au sens de la directive du 11 mars 1996 et de sa transposition en droit français dans la loi du 1er juillet 1998 (article L 341-1 et suivants du code de propriété intellectuelle).

2.2 - Conditions d'utilisation

Pour utiliser cet ENT, vous devez valider la charte d'utilisation et faire partie de la communauté éducative du lycée.

Les élèves et leurs responsables peuvent se connecter avec leurs identifiants EduConnect.

Les personnels peuvent se connecter avec leurs identifiants académiques.

2.3 - Protection des données à caractère personnel

Chaque portail peut contenir des traitements de données à caractère personnel déclarés à la CNIL ou à son représentant en application de l'article 22 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.

Vous pouvez contacter la Déléguée à la Protection des données de l'Académie de Lyon (DPD) via cette page : https://www.ac-lyon.fr/protection-des-donnees-personnelles-121812

3 - Mise à jour

17/10/2025

4 - Charte d'utilisation

Lors de la première connexion à l'ENT, les usagers sont invités à valider une charte d'utilisation. Sans validation de cette charte, l'ENT ne sera que partiellement accessible.

Vous pouvez retrouver cette charte dans vos préférences utilisateurs mais aussi sur cette page de l'ENT : https://www.ent.auvergnerhonealpes.fr/sg.do?PROC=CHARTE_UTILISATION

5 - Réalisation technique

5.1 - Hébergeur :

NFRANCE
9 rue Ritay
31000 TOULOUSE
https://www.nfrance.com

5.2 - Editeur du logiciel :

KOSMOS - Skolengo
8 rue Kervégan
44000 NANTES
https://www.kosmos-education.com

6 - Litiges

Pour tout litige, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents du ressort de Lyon.